Mentions Légales

Table des matières

Identification de l'éditeur du site. 0

Réalisation du site & Hébergement 0

Droits d'auteur – Copyright 1

Contenu du site. 1

Accès au site. 1

Liens Hypertextes. 1

Protection des données personnelles 2

Copyrights 2

Conditions générales de vente. 2

 

 

Identification de l'éditeur du site

Société :

XXX

Adresse postale :

XXX

Siège social :

XXX

Téléphone :

XXX

Email :

XXX

SIREN :

XXX

SIRET :

XXX

Code APE :

XXX

Capital social :

XXX

Numéro de TVA intracommunautaire :

XXX

Directeur de publication :

XXX

Responsable légal :

XXX

 

Réalisation du site & Hébergement

Société :

XXX

Adresse web :

XXX

Adresse Postale :

XXX

Téléphone :

XXX

Email :

XXX

SIREN :

XXX

SIRET :

XXX

Code APE :

XXX

Capital social :

XXX

Numéro de TVA intracommunautaire :

XXX

Responsable légal :

XXX

 

 

Droits d'auteur – Copyright

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

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Toute utilisation non autorisée de tout ou partie de ces droits par des tiers est susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires.

 

Contenu du site

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[Etablissement] se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel et privé.

Cela exclut tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quel que procédé que ce soit et sur quel que support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable du directeur de la publication est strictement interdite, constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales, ainsi qu'au paiement de dommages et intérêts.

 

Accès au site

L'utilisateur du site XXX reconnait disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

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Il est rappelé que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d'entraver ou de fausser le fonctionnement, d'introduire ou de modifier frauduleusement des données d'un tel système constitue un délit passible de sanctions pénales.

 

Liens Hypertextes

Le site XXX autorise la mise en place d'un lien hypertexte portant vers son contenu, sous réserve :

  • d'autorisation du directeur de la publication du site
  • de ne pas utiliser la technique du lien profond (« deep linking »), c'est-à-dire que les pages du site XXX ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessibles par l'ouverture d'une fenêtre dédiée
  • de mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue à l'exception des dispositions prévues.

Cette autorisation ne s'applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

[Etablissement] décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens, quel que soit le type de lien établi à partir, ou vers XXX.

[Etablissement] se réserve le droit de s'opposer à son établissement.

 

Protection des données personnelles

Toutes les données collectées sur ce site, par quelque moyen que ce soit, sont à l'usage réservé de la société [Etablissement].

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Copyrights

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Conditions générales de vente

[Etablissement] met en ligne des CGV qui ont pour but de compléter les présentes mentions légales afin, d’une part, d’informer ses clients sur les caractéristiques des produits et services commercialisés sur son site internet, son application et dans ses points de vente et, d’autre part, de définir les droits et obligations des Parties relativement à la vente des produits et services par la Société au Client sur le Site ou l’Application.

Vous pouvez consulter nos conditions générales de vente à cette adresse : XXX